CHARTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES D'ALSACE ET DE MOSELLE POUR LA PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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BUDGET PRIMITIF 2014 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2014 A 2018
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2014POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin